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Votre drone, vos droits et vos assurances

Karine Grégoire | 13 janvier 2016
Peut-être avez-vous déjà remarqué un de ces objets volants dans le ciel? Vous en possédez peut-être même un vous-même. Vous êtes-vous cependant déjà posé la question de savoir si un permis particulier ou encore une assurance spécifique sont nécessaires afin de manipuler cet OVNI d’un nouveau genre?

 

Qu’est-ce qu’un drone?

Icones-biens-de-haute-valeur 

Un drone est un aéronef sans pilote, conduit à distance grâce à une télécommande, une application sur un téléphone intelligent ou une tablette. Utilisés au départ dans un cadre militaire, les drones ont désormais leurs équivalents civils, utilisés à des fins commerciales ou ludiques.

Les particuliers sont de plus en plus attirés par ces petits engins volants. En effet, voici quelques utilisations particulièrement attrayantes pour cet objet:

  • se filmer en train de faire du sport
  • prendre des photos aériennes
  • ou, tout simplement, s’amuser comme on le ferait avec une voiture téléguidée.

Toutefois, utiliser un tel appareil demande un peu de pratique! Une mauvaise manipulation ou encore une météo défavorable peuvent engendrer des accidents. Il est donc vivement recommandé de bien lire toute la notice avant de l’utiliser. Il est même possible de se former durant quelques heures en compagnie d’un professionnel.

 

La réglementation régissant l’utilisation des drones

 Marteau-Justice

De façon générale, au Canada, il n’est pour l’instant pas nécessaire de posséder une autorisation particulière pour faire voler un drone à des fins récréatives. En revanche, si vous le faites pour des raisons professionnelles, vous devriez obtenir un certificat d’opérations aériennes spécialisées de la part de Transports Canada.

Dans tous les cas, avant d’utiliser votre drone, posez-vous la question de savoir si vous n’enfreignez pas quelques règles selon les endroits. En effet, pour des raisons de sécurité et de respect de la vie privée, il est par exemple interdit de faire voler votre drone

  • près d’un aéroport
  • au-dessus d’un centre-ville
  • sur l’autoroute
  • ou encore au-dessus de la pelouse de vos voisins!

L’altitude maximum autorisée est de 150 mètres, de jour et par temps clair. 

Si vous contrevenez à ces règles, vous pourriez recevoir une amende ou même être poursuivi pour atteinte à la vie privée. De plus, si votre drone heurte quelqu’un ou brise une vitre, vous pourriez être responsable de dommages corporels ou physiques. Il est donc crucial de vérifier votre police d’assurance.

 

Quelle assurance pour votre drone?

 Maison

Sachez que la plupart des contrats d’assurance habitation ne couvrent pas les dommages causés par des aéronefs.

Ainsi, si votre drone endommage une voiture en tombant, blesse une personne et même se brise, non seulement l’objet lui-même ne sera pas couvert par votre police, mais en outre, les dommages sur autrui pourraient également ne pas être pris en charge par votre assurance en responsabilité civile.

Un accident est vite arrivé avec ce genre de gadget! Pour une utilisation personnelle ou commerciale, il est donc fortement recommandé de demander conseil à votre courtier.

 

À propos de l’auteur

Karine Grégoire

Karine est conseillère technique et courtier en assurance de dommages des particuliers chez Lussier Dale Parizeau.

Karine Gregoire conseillere chez Lussier Dale Parizeau
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Commentaires

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11 commentaire(s)

  • Jacques Sauvé, ingénieur |

    Bonjour
    Je possède un drône DJI Phantom 3 pour fins de lousirs.
    Combien coûterait une assurance responsabilité de 100 000$

    Répondre
    • Lussier Dale Parizeau |

      Bonjour Monsieur Sauvé,

      Nous transmettons immédiatement votre question au service compétent.
      Un courtier vous contactera rapidement afin d’étudier votre demande et vous revenir avec une soumission.
      Bonne journée

      Répondre
  • JohANNE ET RÉAL ETHIER |

    TOUT ÉTAIT TRÈS INTÉRESSANT,et éducatif .Bravo
    Les bienfaits du sport
    L’embarcation
    Les drones

    Répondre
    • Lussier Dale Parizeau |

      Bonjour Monsieur et Madame Ethier,

      Nous vous remercions pour vos bons mots et allons continuer à mobiliser nos forces pour vous offrir un contenu ludique et informatif.

      Au plaisir,

      Bonne journée

      Répondre
  • ghislain lavoie |

    Bonjour
    Je possède un drône DJI Phantom 3 pour fins de loisirs.
    Combien coûterait une assurance responsabilité de 100 000$

    Répondre
    • Lussier Dale Parizeau |

      Bonjour M. Lavoie,
      Nous transmettons immédiatement votre question au service compétent afin d’obtenir une réponse précise à votre question.
      Bonne journée.

      Répondre
      • Lussier Dale Parizeau |

        Bonjour Monsieur Lavoie,
        En général, les dégâts causés par un aéronef (incluant les drones) utilisé dans un cadre personnel ne sont pas couverts par la police d’assurance habitation. Il n’existe à notre connaissance aucune assurance sur le marché pouvant couvrir spécifiquement l’usage privé d’aéronefs. C’est pourquoi il est vivement recommandé de pratiquer cette activité dans des zones désertes où aucun accident n’est susceptible d’arriver.
        Par contre, il en est autrement d’un drone à usage professionnel. En effet, une assurance de type « à la carte » pourrait prendre en charge les dommages causés par l’utilisation de ce dernier. Nous distribuons d’ailleurs ce type de produit.

        François DUBOIS
        Directeur adjoint – Assurance des particuliers
        Courtier en assurance de dommages des particuliers

        Répondre
  • M. Prévost |

    Bonjour !
    J’en suis a mon 4e drone dont 2 que j’ai encore et je voudrais savoir combien me couterais en assurance responsabilité de 2 000 000$ pour mon DJI Phantom 4 seulement car je n’utilise pratiquement plus mon DJI Phantom 2 vision Plus. mon utilisation est surtout en loisir mais quelque fois des amis me demande de faire un petit vidéo et quelque photos de leur maison ou commerce.
    Je vois que l’utilisation de Drone mes certains gents sur leurs gardes et je les comprend très bien alors c’est pour cela que je voudrais avoir une assurance au cas ou !

    Répondre
  • Lussier Dale Parizeau |

    Bonjour M. Prévost,
    Vous pouvez nous contacter au 1 877 587-7437 en semaine de 8h30 à 17h00 afin d’obtenir réponses à vos questions. Un courtier se fera un plaisir de vous répondre à ce sujet.
    Merci

    Répondre
  • Guy Dupuis |

    Bonjour je voudrait avoir un prix pour la responsabilité de 2 millions je suis un particulier pour un drone de moins 1 kilo(734gram) et de plus de 1kilo (1380gram).

    J’ai communiqué avec votre bureau et elle me dit que vous ne faite pas de l’assurance pour drone .Si on regarde votre page est le contraire

    Merci Guy Dupuis

    Répondre
  • Lussier Dale Parizeau |

    Bonjour M. Dupuis,
    Nous transmettons immédiatement votre question au service compétent afin d’obtenir une réponse précise à votre question.
    Bonne journée !

    Répondre